COMMUNE DE BALARUC-LES-BAINS, COLLECTIVITE TERRITORIALE
Numéro de dépôt :
3721592
Date de dépôt :
09/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2030
Présentation de la marque LE PRINTEMPS DE LA Phlebologie
Déposée le 9 mars 2010 par la société COMMUNE DE BALARUC-LES-BAINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PRINTEMPS DE LA Phlebologie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est la société COMMUNE DE BALARUC-LES-BAINS domicilié(e) Avenue de Montpellier, BP 1 - 34540 - BALARUC-les-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 400 237 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS FIDAL, Mme CARRIERE MARIE-HELENE domicilié(e) ZONE AEROPORTUAIRE MONTPELLIER MEDITERRANEE, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France.
La marque LE PRINTEMPS DE LA Phlebologie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3721592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE DE BALARUC-LES-BAINS, COLLECTIVITE TERRITORIALE - Avenue de Montpellier, BP 1 - 34540 - BALARUC-les-BAINS - France - SIREN 213400237
CABINET D'AVOCATS FIDAL, Mme CARRIERE MARIE-HELENE - ZONE AEROPORTUAIRE MONTPELLIER MEDITERRANEE, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 7 juin 2016 - Concession de licence n°671430 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2019 n°2734932 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-30
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation de rencontre sur le thème du thermalisme, manifestation relative à la phlébologie, organisation d'évènements sur la santé et le bien-être, séminaires, club de santé à buts culturels et éducatifs.
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